Conditions d’utilisation du site DOMERIS.

L’utilisation du présent site Internet emporte acceptation des conditions d’utilisation ci-dessous ainsi que des termes plus spécifiques qui peuvent se trouver sous certaines rubriques du site, tel que mis à jour de temps à autre. Si vous n’acceptez pas ces conditions, vous êtes prié de cesser l’utilisation du présent site.
Sauf mention expresse, le présent site Internet, son contenu et son nom de domaine (url : http://www.domeris.com, http://www.domeris.fr, http://www.domeris.net, http://www.domeris…) sont la propriété exclusive de la société :

DOMERIS

- Siège social : 36 Avenue BERTHELOT 69007 LYON
- Statut ou forme juridique : Société A Responsabilité Limitée.
- Capital social : 53.200 euros.
- Registre du commerce et des sociétés : 752 368 050 r.c.s. LYON.
- N° Siret du siège social : 752 368 050 00015
- Lieu d'enregistrement : Lyon (Rhône) - France
- Code APE du siège : 4321A
- Code d'identification fiscale : FR07 752 368 050(ou n° TVA)

Hébergeur.

SAS OVH - www.ovh.com
2, rue Kellermann
BP 80157
59100 Roubaix

Graphiste.

GRIFFIN - www.griffincreation.com
CONTACT : Stephane Georges
06 52 81 53 26

Propriété.

La marque DOMERIS et les marques déposées par DOMERIS qui peuvent figurer sur le présent site sont la propriété exclusive de DOMERIS S.A.R.L. et de ses filiales. Toute utilisation de ces marques est interdite sans l'autorisation préalable écrite de leur propriétaire. Ce site et son contenu sont protégés, au sens du Code de la propriété intellectuelle français, notamment par le droit d'auteur, le droit des dessins et modèles et le droit des marques. Sauf pour un usage personnel et privé au sens de ce Code, il est interdit d’utiliser, de reproduire intégralement ou partiellement, sur quelque support que ce soit, le présent site ou son contenu, sans l’autorisation préalable écrite de DOMERIS. De la même manière, il est interdit de tirer des liens vers ce site ou son contenu. Au titre de cet usage personnel et privé, DOMERIS ne concède aucun droit ou licence en rapport avec ce site et son contenu, autre qu’une licence non exclusive de consulter le présent site en l’état et à vos risques. Tous les autres droits sont réservés.
Pour toute information complémentaire, contactez le webmaster à l’adresse suivante :

Mise à jour des informations.

Bien que DOMERIS prenne des moyens raisonnables pour que le présent site soit normalement accessible en permanence et que les informations qu’il contient soient mises à jour, il est possible :
- que des difficultés techniques ou des impératifs de maintenance corrective ou évolutive suspendent, suppriment ou rendent difficile l’accès au présent site.
- que des erreurs, omissions ou imprécisions se soient glissées et en conséquence aucune garantie n’est donnée, ni déclaration faite, quant à l’exactitude de son contenu.
Le contenu du présent site Internet et des sites accessibles par les liens qui peuvent s’y trouver sont susceptibles de correction, modification et d'évolution sans préavis.
DOMERIS ne garantit pas que le présent site ou son accès soit sécurisé, ni que le présent site soit libre de virus ou autre anomalie pouvant entraîner des dommages ou des pertes de données, dont seul vous pouvez vous prémunir.
DOMERIS ne sera en aucun cas responsable pour quelque dommage que ce soit en rapport avec l’utilisation ou l’impossibilité d’utiliser le présent site.

Données personnelles.

DOMERIS collecte des informations provenant des visiteurs du présent site au moyen de questionnaires y figurant. Ces informations permettent de répondre à vos demandes d'informations. Les informations personnelles qui sont ainsi collectées se limitent à celles qui sont nécessaires pour vous contacter (telles que votre nom, votre prénom, le nom et l'adresse de votre société, vos adresse e-mail, téléphone et fax).
Vous êtes aussi informé que lors de vos visites sur le site Internet, un mécanisme de suivi de navigation peut être mis en œuvre.
Conformément aux conditions prévues par la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification ou de suppression des informations vous concernant.
Vous pouvez exercer ce droit en écrivant en ce sens un e-mail à .